Mentions légales

Le site terravenia.fr est la propriété et est édité par TERRAVENIA SAS.
Siège social : 4 rue Sainte-Geneviève, 78220 Viroflay, FRANCE
Capital social : 3000 €

  • Adresse de courrier électronique : contact@terravenia.fr
  • Numéro de téléphone : 06 71 13 93 11
  • Immatriculation numéro 882 091 812 00017 RCS Versailles
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR 18 882091812
  • Responsable de la publication : Mme. LOMBAËRT-VALOT
  • Hébergeur : OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

Droits d’auteur

La marque TERRAVENIA est déposée. Tous les éléments du site www.terravenia.fr, y compris les photos, logos, dessins et modèles, qu’ils soient visuels ou sonores, sont protégés par le droit d’auteur.
Ainsi, aucun des documents provenant du site www.terravenia.fr ne peut être copié, téléchargé, posté, reproduit, republié, transmis ou distribué d’aucune manière que ce soit.
L’utilisateur qui dispose d’un site Internet et qui désire placer, pour un usage personnel ou commercial, sur son site un lien renvoyant directement à la page d’accueil du site www.terravenia.fr ou une autre page du site, doit obligatoirement demander l’autorisation à la société TERRAVENIA sous peine de poursuites. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de www.terravenia.fr et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit, sous peine de poursuites.

Marques

Les noms de produits ou d’entreprises présents sur www.terravenia.fr peuvent être des marques commerciales ou marques déposées appartenant à des tiers et protégées par le droit de la propriété intellectuelle.

Conditions d’utilisation du site www.terravenia.fr

Droit applicable

Les conditions d’utilisation du site www.terravenia.fr sont soumises au droit français. Ce site est conforme à la législation française, et en aucun cas, TERRAVENIA ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que vous accédez au site à partir d’un autre pays.

Responsabilité

La responsabilité de TERRAVENIA ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.
Pour toute question complémentaire, contactez-nous :